C’est la troisième jurisprudence à abonder dans le même sens : le tribunal des affaires de Sécurité sociale (Tass) de la Vienne (Poitiers) vient de reconnaître, pour le cas d’un agriculteur de ce département, le lien entre pesticides et maladie de Parkinson [1].

Défendu par la Fédération des accidentés de la vie (Fnath), Pascal Choisy est atteint de la maladie de Parkinson depuis 2000. Il est exploitant agricole depuis 1982.
« La procédure n’a pas été simple », souligne la Fnath. Le lien entre l’activité professionnelle et la maladie ayant été refusé par deux fois auparavant. Pour les médecins, la maladie de Pascal Choisy est provoquée par ses travaux d’agriculture et son exposition prolongée aux pesticides et produits phytosanitaires.
Du coup, en octobre 2007, la Fnath adresse pour lui une demande de reconnaissance en maladie professionnelle. Refusée, au titre que « l’affection incriminée n’est pas inscrite dans un tableau de maladie professionnelle. »

Dès lors, la Fnath saisit le Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (Crrmp). Dans un premier temps, ce dernier considère qu’il n’y a pas « de lien direct et essentiel entre la pathologie et le travail décrit. »
La Fnath, au vu de certaines études scientifiques et de cas de jurisprudence, conteste cette décision. Une nouvelle délibération du Crrmp émet un avis favorable pour cette reconnaissance de causalité. Le lien entre activité professionnelle et maladie a été confirmé hier par le Tass de Poitiers.

La Fnath dit souhaiter développer ce type de procédures pour les agriculteurs pour lesquels les reconnaissances de maladie professionnelle sont encore rares.
L’association rappelle qu’elle organise, nationalement, une semaine de sensibilisation sur les cancers d’origine professionnelle, du 16 au 24 octobre et annoncera, à cette occasion, la création d’un réseau de vigilance sur cette thématique.