Pesticides : un agriculteur gagne son procès contre Monsanto
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L’agriculteur Paul François qui souffre de graves problèmes de santé suite à l’utilisation d’un pesticide, a gagné son procès en appel contre Monsanto.
La chambre sociale de la cour d’appel de Bordeaux a confirmé le jugement rendu le 3 novembre 2008 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d’Angoulême (TASS). Celui-ci reconnaissait à Paul François, agriculteur à Bernac (Charente), un lien entre les pathologies dont il souffre et une intoxication à l’herbicide Lasso fabriqué par Monsanto et retiré du marché en 2007.
Le TASS avait jugé que "la rechute déclarée le 29 novembre 2004 par Paul François est directement liée à l’accident du travail dont il a été victime le 27 avril 2004" et "doit être prise en charge au titre de la législation professionnelle". La chambre sociale de la cour d’appel de Bordeaux a donc confirmé jeudi la décision du tribunal, estimant à son tour que "la rechute de maladie doit être interprétée au titre des accidents du travail".
Agé de 44 ans, Paul François avait été intoxiqué le 27 avril 2004 alors qu’il nettoyait une cuve-pulvérisateur ayant contenu l’herbicide incriminé. Il souffre depuis de céphalées suivies de pertes de connaissance et d’amnésie.
D’autres exploitants agricoles ont utilisé ce pesticide et se plaignent également de problèmes de santé.
La chambre sociale de la cour d’appel de Bordeaux était saisie par l’Assurance accident des exploitants agricoles (AAEXA), intermédiaire entre la profession et la Mutualité sociale agricole (MSA) qui s’opposait au jugement du tribunal d’Angoulême.
Le Mouvement pour le droit et le respect des générations futures (MDRGF) salut cette victoire. "Ce procès est la marque d’un début de reconnaissance des droits des victimes des pesticides, aujourd’hui de plus en plus nombreuses".
Le MDRGF lance un appel en direction des pouvoirs publics sur le site http://www.victimes-pesticides.org
Lire aussi Pesticides : plus de tumeurs cérébrales chez les enfants et de cancers de la prostate chez les agriculteurs ? et Un agriculteur contre le géant de l’agrochimie
[29.01.10]
Le site du MDRGF www.mdrgf.org
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